La migration des francophones en Amérique du Nord en litérature

Mise en contexte

Depuis que les français sont arrivés en Amérique du Nord il y a plus de 400 ans, ils n’ont jamais tous resté stable dans un endroit particulier.  C’est vrai qu’une grande partie de la population francophone reste au Québec mais il y en a partout à travers le continent.  Par exemple il y a des francophones en Ontario, il y a des francophones dans les Maritimes, il y a des francophones dans l’ouest du Canada, il y a des francophones dans le sud des États-Unis comme en Louisiane et au Texas.  Les français ne migrent pas seulement physiquement, mais mentalement.  Ils migrent dans leur tête à cause des divers problèmes qu’ils possèdent.  Dans le suivant, nous allons voir pourquoi les français migrent à travers les histoires de la Quête d’Alexandre et Aller Retour.

Dans la Quête d’Alexandre, l’auteure du nom d’Hélène Brodeur raconte une histoire d’un séminariste qui veut devenir prêtre et qui fait un long voyage pour trouver son frère.  Sur son chemin, Brodeur raconte la recherche en soi d’Alexandre comme on le voit lorsqu’on le voit prendre des choix qui ne respectent pas la religion et donc il se doute lui-même de sa volonté de devenir prêtre.  Il rencontre une fille qu’il sauve d’un ours et tombe en amour avec.  La fin de l’histoire raconte qu’Alexandre décide de devenir prêtre et qu’il conçoit un enfant mais il ne le sait pas. 

L’histoire d’Aller Retour explique un écart de quelques mois de la vie d’un jeune homme, Martin.  L’auteur, Yves Beauchesne, écrit l’aventure d’un jeune qui part de sa maison car son oncle lui bat et se rend chez sa tante.  Sa tante ne lui croit pas donc il s’installe dans une école abandonnée avec le chien de sa tante.  Son amie lui a trahit donc il devait se trouver dans le monde seul.  Martin se trouve un emploi dans une épicerie et devient de bons amis avec les propriétaires.  L’histoire finie par une crise cardiaque du concierge de l’école et la police fait venir la tante de Martin pour l’amener à la maison.  Son oncle s’excuse et lui annonce qu’il peut aller vivre avec les Carrera, les propriétaires de l’épicerie. 

Essai

La migration est définie, d’après le Larousse, comme <<le déplacement volontaire d’individus ou de populations d’un pays dans un autre ou d’une région à un autre, pour des raisons économiques, politiques ou culturelles. >>  Par exemple, il y a eu des migrations d’européens en Afrique.  Les européens voulaient peupler l’Afrique pour obtenir les ressources naturelles.  La migration peut aussi être le déplacement de l’état mental d’un individu ou d’une population.  Par exemple, lorsqu’une personne croit être sur son chemin de sa vie mais une situation se présente où l’individu change sa vie et sa mentalité.  Pour préciser, les français ont beaucoup migré à travers l’Amérique du Nord avec la dispersion au Canada et la déportation des acadiens en Louisiane.  En littérature, la migration est bien présente avec toutes les aventures que racontent les auteurs.  Dans le prochain, nous allons traiter le thème de migration de populations françaises à travers l’Amérique du Nord dans la littérature.  Plus précisément, les romans, La Quête d’Alexandre et Aller Retour.  Le message du thème de la migration des francophones en Amérique du Nord est que peu importe la cause de la migration, les francophones seront toujours capables de se trouver un domicile.

La Quête d’Alexandre raconte une histoire de deux longs voyages qui se définissent par des désordres.  Alexandre Sellier est un jeune homme qui part de la maison pour trouver son frère qui manque.  <<Lorsqu’il fut décidé, au printemps 1913, qu’Alexandre Sellier partirait pour le Nouvel-Ontario à la recherche de François-Xavier, on croyait que ce voyage serait assez bref. >> (13 Brodeur) Ceci démontre que la famille d’Alexandre croyait qu’il n’allait pas être parti pour une période de temps aussi prolongée qu’elle l’était.  Alexandre devait se rendre à sa paroisse natale de Sainte-Amélie-de-la-Vallée pour son inauguration comme prêtre.  Sa migration était donc causée par deux facteurs complètement différents : La recherche de sa famille, plus précisément son frère, et son futur comme prêtre.  Alexandre a migré à travers une grande partie du nord du Nouvel-Ontario comme par exemple, Porcupine, Cochrane, Iroquois Falls, Haileybury, Cobalt, etc.  Il a voyagé avec des gens qui faisaient a ruée vers l’or pour faire un peu d’argent sur son chemin et il est devenu enseignant dans une école primaire pour quelques mois.  Pendant toute l’histoire, Alexandre demandait à tous les villages qu’il passait s’il y avait quelqu’un qui connaissait son frère.  Souvent, il demandait à la poste car les employés de la poste connaissent beaucoup de monde.  Pendant sa ruée vers l’or, Alexandre a voyagé avec deux anglophones et deux femmes métis.  Ces femmes étaient des prostituées que les anglais utilisaient et ont même offert à Alexandre mais il n’a pas accepté.  Après d’être enseignant, Alexandre a continué son voyage pour retrouver son frère et a rencontré une femme de l’Angleterre qui s’appelle Rose.  Alexandre a sauvé Rose d’un ours donc elle l’a repayé en lui laissant vivre avec elle et son mari.  En plus, Alexandre et Rose ont eu une relation romantique sans que personne ne sache et c’est cela qui a troublé Alexandre.  Ceci commence la migration de sa recherche en soi.  Alexandre s’est demandé à plusieurs reprises s’il voulait vraiment devenir prêtre.  Appart de sa relation avec Rose, Alexandre se questionnait lui-même lorsqu’il était mineur et lorsqu’il était enseignant.  Lorsqu’il était mineur dans la ruée vers l’or, ses amis, Tom et Jim, faisaient tellement d’argent qu’il pensait peut-être les suivre comme carrière.  Alexandre n’a pas garder d’argent qu’il faisait en aidant les deux hommes mais il trouvait se métier intéressant.  Lorsqu’Alexandre était enseignant, il avait des pensées de rester enseignant car il voulait aider l’école.  Il est devenu enseignant car l’école manquait des enseignants pour une école française et le règlement 17 explique que l’école doit offrir la possibilité d’apprendre en français et donc Alexandre était forcé à aider.  Alexandre était choisi car il allait devenir prêtre et c’est bien connu que les prêtres sont tous intelligents.  Par la suite de ses enseignements, M. Sellier pensait peut-être rester avec l’école mais a enfin décidé de continuer sa migration pour retrouver son frère.

Dans l’histoire d’Aller Retour, la migration est performée par Martin et le couple Carrera.  Au début de l’histoire, Martin nous raconte qu’il est parti vivre avec son oncle après que ses parents sont morts.  Ses parents sont morts d’un accident.  Ceci représente la migration de cause de la famille car Martin, étant un jeune garçon de douze ans, était forcé de vivre avec un autre membre de sa famille.  Pour ajouter à ce thème, Martin est parti en secret chez sa tente après qu’il ait eu assez de vivre avec son oncle.  Il est parti vivre chez sa tante Hélène pour quelques jours mais lorsqu’elle l’a débarqué au terminal d’autobus, il s’est enfui à cachette dans une école abandonnée.  Sa tante voulait que Martin retourne chez son oncle car elle ne lui croyait pas.  Pour raccourcir, il s’est enfui de toute sa famille car elle lui traitait de mauvaises façons.  En plus de s’enfuir de sa famille, Martin a aussi migré mentalement durant son histoire.  Il a appris à pardonné lorsqu’il avait perdu son chien qui a vécu avec lui durant son temps à l’école.  Vers la fin de l’histoire, il ne voulait que de ravoir son chien donc une haute puissance a rapporté son chien qui symbolisait que le chien lui avait pardonné.  À la fin de l’histoire, son oncle a expliqué la vérité à sa tante et donc lui aussi voulait un pardon de Martin.  Avec sa migration mentale, Martin a été capable de pardonné tous ses amis et sa famille de leurs trahisons.  Ceci complète le thème de la migration des populations francophones en Amérique du Nord.

En comparant les deux histoires, nous voyons quelques ressemblances dans la façon qu’est traité le thème.  Les deux histoires comprennent la migration pour cause de la famille.  Par contre, dans La Quête d’Alexandre, la migration est présente pour retrouver la famille, en sorte le frère d’Alexandre, François-Xavier.  Dans le roman Aller Retour, la migration est présente pour se disperser de la famille comme le fait Martin.  Martin part de la maison de son oncle et de la maison de sa tante.  En plus de la migration pour cause de la famille, il y a aussi la présence de la migration mentale des personnages dans les deux histoires francophones.  En commençant par La Quête d’Alexandre, c’est Alexandre qui fait la migration de sa mentalité.  Il veut devenir prêtre au tout début de l’histoire parce qu’il est intelligent et ses parents veulent qu’il devient prêtre.  Pendant l’histoire, il y a plusieurs moment dans son éducation du territoire qu’il se rend contre qu’il n’est pas sûr qu’il veut devenir prêtre, comme par exemple lors de sa romance avec la jolie Rose, mais la fin de l’histoire démontre qu’il veut vraiment devenir prêtre donc pour sa volonté lui-même.  Ceci est le voyage de sa mentalité.  Pendant l’Aller Retour, Martin a fait la migration de sa mentalité en sorte qu’il mature en apprenant à pardonner.  Pendant la première moitié de l’histoire, Martin est gravement blessé par sa famille et ses amis mais lorsqu’il est pardonné par son chien, la deuxième moitié démontre une maturité plus élevée envers ses proches et il apprend lui-même à pardonner lorsqu’il pardonne sa tante, son oncle et ses amis.

Critique Interne

            Les problèmes qu’Hélène Brodeur expose sont formulés très clairement.  Dans La Quête d’Alexandre, un des problèmes est proposé dans la première phrase du roman.  Ce problème est bien décrit comme la recherche d’un frère manquant et donc l’autre frère prend comme mission d’aller le chercher.  Un autre problème est celui de la recherche en soi d’Alexandre car il n’est pas sûr s’il veut vraiment être prêtre à plusieurs reprises durant le roman.  De l’autre main, Yves Beauchesne a bien expliqué le problème aussi.  Dans son roman Aller Retour, Martin quitte ses maisons à cause de la trahison de sa famille.  C’est très claire qu’à la fin de l’histoire, Martin est supposé de retourner à la maison et de pardonner sa famille.  D’après son roman de La Quête d’Alexandre, Brodeur s’est plutôt appuyée de ses idées sur des données vérifiables, en sorte des témoignages, des expertises et des faits plutôt que des données subjectives.  Brodeur a utilisé plusieurs faits dans son histoire.  Par exemple, Brodeur utilise plusieurs villes existantes dans le nord de l’Ontario et des lois du pays qu’on peut vérifier.  Beauchesne s’est aussi appuyé de données vérifiables car elle a parlé de différentes villes au Québec, de la station d’autobus et du métro.  Les deux citent des endroits réels et donc les deux sont des données vérifiables. 

            Il existe des liens logiques entre les problèmes que les auteurs exposent, la manière dont ils les expliquent et les solutions qu’ils mettent de l’avant.  Dans La Quête d’Alexandre, Brodeur pose une ligne de temps avec quelques bouts étranges mais pour la plupart, logiques.  Avec Alexandre qui est à la recherche de son frère, il se rend de village à village et rencontre beaucoup de gens, incluant les mineurs, le directeur de l’école et le jolie Rose.  Brodeur se rend un peu hors de l’histoire lorsqu’Alexandre aide les mineurs mais  cela ajoute de l’action à l’histoire qui est toujours une bonne chose.  Dans le roman Aller Retour, Beauchesne écrit une histoire très simple qui suit le titre.  Martin part de la maison car sa famille lui a trahi, il va vivre seul, il rencontre des problèmes qui le renvoi chez lui et l’histoire se fini.  C’est une histoire qui occupe une ligne de temps avec moins d’action que La Quête d’Alexandre. 

            La solution ou la conclusion de La Quête d’Alexandre vient logiquement des arguments exposés car c’était le but du début.  Le plan d’Alexandre était de devenir prêtre et, malgré la mort de son frère et la romance avec Rose, sa destinée était toujours de devenir prêtre donc c’est ce qui est arrivé.  Par contre il a conçu un enfant qu’il ne savait même pas.  La solution ou la conclusion vient logiquement des arguments posés dans le roman car Martin a beaucoup aimé le couple Carrera, ils étaient de bons amis, donc c’est bien qu’après que Martin a pardonné sa famille, qu’elle lui a laissé vivre avec sa nouvelle famille les Carrera.  Ce n’était pas la fin prévu à travers l’histoire mais c’était une fin meilleure que prévu dans l’histoire.

            Les propositions de Brodeur sont réalisables car devenir prêtre n’est pas un accomplissement extrême lorsque tu planifie devenir prêtre.  Alexandre ne devait pas faire rien de trop exigent à la fin donc tout était réalisable.  Les propositions de Beauchesne étaient aussi réalisables car Martin était très proches du couple Carrera donc pour son oncle de lui dire qu’il peut aller vivre avec eux était réalisable.

Critique Externe

            L’œuvre d’Hélène Brodeur, La Quête d’Alexandre peut être comparé à l’œuvre d’Yves Beauchesne, Aller retour.  Les deux œuvres traitent le même thème de la migration des populations francophones en Amérique du Nord.  En plus, les deux œuvres utilisent les mêmes arguments pour traiter ce thème.  Les deux romans traitent la migration de cause de la famille et la migration mentale.  En plus, dans les deux cas, la migration du début est causée par la famille sauf que dans l’œuvre de Brodeur, Alexandre veut aller trouver un membre de sa famille et dans le cas de l’œuvre de Beauchesne, Martin ne veut que de partir de sa famille de cause de leur trahison.  La recherche en soi, en comparant, est plus semblable dans les deux œuvres.  Alexandre veut savoir si devenir prêtre est le bon choix pour sa vie et Martin aussi veut savoir où il ira dans sa vie comme s’il retournera chez lui ou s’il restera à l’école pour toujours. 

            Dans la vie, la situation d’Alexandre peut être comparée à n’importe qu’elle situation où une personne doit mettre sa vie en danger pour aller sauver un de ses proche.  C’est une situation très commune dans les films mais dans la réalité, le fait de prendre action comme cela, est plus rare.  La situation de Rose est plus commune où une personne doit déménager à cause du parent qui est malade donc le fils ou la fille veut prendre soin de son parent.  Dans le cas de Martin, il y a plusieurs jeunes qui s’enfuissent de la maison pour divers raisons mais la celle d’abus à la maison est très courante.  En plus, la majorité du temps lorsqu’un jeune part de la maison, c’est fort probable qu’il ou elle prendra l’autobus car c’est une méthode de transportation très non-dispendieuse. 

Appréciation de l’œuvre

            Personnellement, l’œuvre de Brodeur était une histoire plutôt ennuyante avec un peu d’action à la fin de l’histoire lorsqu’Alexandre se bat contre un homme qu’il rencontre qui a tué son frère.  La description des caractères était vague car il n’y avait pas beaucoup de description physique appart de démontrer le sexe des personnages.  On avait seulement la description de la mentalité des caractères.  Le point de vue de la narration était l’omniscient qui était une bonne chose car il y avait beaucoup de personnages donc on devait avoir une narration avec beaucoup de connaissances.  L’intrigue était ennuyante car le problème n’était pas assez intéressant.  Un homme qui deviendra prêtre ne sera surement pas un homme avec beaucoup d’aventures et d’histoires intéressantes.  L’œuvre de Beauchesne était beaucoup plus intéressante car elle était plus au point et elle ne trainait pas.  Les personnages étaient plus clairs dans leur description en sorte qu’on avait leurs apparences physiques et mentales.  Le point de vue était omniscient mais à cause que le personnage de Martin était beaucoup plus le personnage centré de l’histoire, il aurait pu être le narrateur.  L’intrigue construite par Brodeur était simple et attirante car nous ne savions pas les détails du cauchemar jusqu’au troisième chapitre donc il m’a intéressé à continuer de lire. 

Bibliographie

Livres

Beauchesne, Yves.  Aller Retour.  Conquêtes, 1986.

Brodeur, Hélène.  La Quête d’Alexandre.  Chroniques du Nouvel-Ontario, Ottawa, 1985.

Sites internet

http://www.larousse.com/en/dictionnaires/francais/migration/51399

Un acte criminel (texte explicatif)

Un homme, vivant au centre-ville, a faim.  Il marche au centre commercial et il prend un panier de pomme et un pain du supermarché.  Il a commis un acte criminel.  En droit, un acte criminel est un acte qui ne respecte pas les lois.  Ces lois délimitent le comportement dont une personne peut agir dans la société.  Par définition législative, un acte criminel est une infraction grave prévue par le Code criminel, tel le meurtre ou le vol à main armée.  Dans le suivant, nous allons voir ce qu’est un acte criminel, les caractéristiques, les classifications des infractions et la participation criminelle.

Actus reus

Un acte peut seulement être considéré criminel si elle contient deux facteurs.  Les facteurs sont en latin, actus reus et mens rea.  Ceux-ci se traduisent en geste ou omission interdit du Code criminel et l’esprit coupable.  Tous les articles du Code criminel du Canada créent des infractions qui décrivent une conduite interdite.  Ceci représente l’élément matériel de l’acte criminel.  La conduite interdite peut être soit un acte positif volontaire ou une omission.  Un acte positif volontaire est un acte qui consiste de gain personnel et qui est fait de volonté.  Un exemple de ceci est un vol à main armée.  Une omission est un acte qui n’est pas mentionné, qui est gardé à la mémoire de la personne impliqué et seul cette personne.  Un exemple de ceci est un viol lorsque l’offenseur est le seul qui connaît qu’il y ait eu un crime et ne le mentionne pas à aucune personne.  L’arrêt R. c. Russell (Cour suprême de Victoria, Australie, 1933) explique l’actus reus :

            «M. Russell est séparé de son épouse avec qui il a eu deux enfants.  Il se prépare à vivre avec une autre femme.  Un jour, il rencontre sa femme qui pousse, dans un carrosse, les deux enfants.  Âgés respectivement de trois ans et demi et d’un an et demi.  Elle lui annonce qu’elle va se tuer avec les enfants.  Le mari l’accompagne jusqu’à l’étang où celle-ci met son projet à l’exécution : elle se noie avec les enfants.

              M. Russell est accusé d’avoir tué sa femme et ses enfants.  Le jury rend un verdict de non-culpabilité à l’accusation de meurtre, mais il reconnaît l’accusé coupable de l’homicide involontaire de sa femme et de ses enfants.

            M. Russell fait appel de cette décision à la Cour d’appel de Victoria qui confirme la décision du tribunal de première instance en statuant que M. Russell est coupable d’avoir négligé son devoir envers sa femme et ses enfants.  Même si l’on reconnaît qu’il n’a pas tué ses enfants, il avait le devoir de faire tout son possible pour les sauver.  Puisqu’il n’est pas intervenu lorsque sa femme a noyé les enfants, il est coupable d’homicide involontaire.

            N.B. : La décision de R. c. Russell est fondée sur des principes de Common Law.  Le droit criminel n’était pas encore codifié en Australie en 1933.  Au Canada, les mêmes principes se retrouvent aux articles 219 et 202 du Code criminel canadien. »  (Cousineau 118)

Le mens rea

L’élément de l’esprit criminelle s’appelle la mens rea.  Pour qu’une personne soit déclarée coupable d’une infraction criminelle, elle doit avoir participé de sa propre volonté à l’acte et être coupable dans son état mental.  Il n’est pas possible qu’un crime ait seulement un geste interdit.  L’élément mental doit aussi être présent pour que l’État juge la personne susceptible d’une peine.  Lors d’une poursuite, c’est le travail à la Couronne de prouver l’élément mental, à moins que le Code criminel explique le contraire.                 

Les formes de mens rea

Les deux formes de mens rea sont l’intention et l’insouciance ou la négligence.  En détail, la forme de l’intention est la plus évidente.  Si une personne a l’intention de commettre l’acte interdit, alors cette personne est coupable en esprit.  Si on prend par exemple un homme qui prend l’automobile de son voisin, il avait l’intention criminelle donc il est déclaré coupable.  L’insouciance, ou la négligence, est lorsque la personne n’a aucun intérêt aux conséquences de son acte : elle a, ou devrait avoir, une connaissance des conséquences criminelles de son geste, mais elle décide néanmoins d’adopter la conduite non respectable de la loi.  S’il y a des conséquences, la cour peut déclarer que la personne avait une intention blâmable, même si ses actions ont causé un résultat désagréable.  L’arrêt de Leblanc c. La Reine (cour suprême du Canada, 1977) démontre un cas où il y a un meurtre par la négligence d’un pilote :

            «M. Leblanc, pilote d’avion, prend à bord de son appareil deux passagers pour amener en région inhabitée avant de les ramener chez eux.  Au moment d’aller les chercher, dans le but de les effrayer, M. Leblanc survole plusieurs fois, à basse altitude, l’endroit où ils l’attendent.  À sa dernière manœuvre, il frappe l’un d’eux qui, par la suite, succombera à ses blessures.

M. Leblanc est déclaré coupable d’avoir causé la mort par négligence criminelle en vertu de l’article 219 (actuel) du Code criminel.

La cour suprême rejette l’appel de m. Leblanc, soulignant que dans un cas de négligence criminelle, la Couronne a l’obligation de prouver une qualité d’insouciance déréglée à l’égard de la vie ou de la sécurité d’autrui.  La cour suprême ajoute que dans la plupart des cas, le fait lui-même démontre l’existence de la mens rea.  Tel est le cas de M. Leblanc. » (Cousineau 119)

Par ailleurs, la Couronne ne doit pas absolument prouver le mens rea dans tous les cas d’infraction décrit dans le Code criminel.  Pour certains cas, l’actus reus est assez pour déclarer un personne coupable d’un crime.  Ceci aide à protéger les jeunes car on a besoin que de prouver l’acte de l’adulte pour lui déclarer coupable.                  

Classifications d’infraction

Il y a trois différentes classifications d’infraction de la loi.  La première classification est les infractions punissables par procédure sommaire.  Celles-ci sont les infractions moins graves et leurs procédures judiciaires sont plus simples.  La deuxième classification est les infractions punissables par voie d’acte d’accusation.  Celles-ci sont aussi connues comme les actes criminels.  Elles sont plus graves et occupent des procédures qui durent des plus longues périodes de temps.  La tertiaire classification est les infractions mixtes.  Celles-ci sont, comme leur nom le dit, mixte dans le sens qu’elles sont punissables par procédure sommaire ou par voie d’acte d’accusation.  Elles peuvent être grave ou moins graves dépendant du cas.  Ce sont les circonstances de l’acte criminel qui permettent de déterminer la méthode de poursuite appropriée.  Pour ajouter, le casier judiciaire de la personne accusée et le degré de violence qui caractérise le crime peuvent déterminer les premières infractions d’une telle personne.  C’est à la Couronne de déterminer si l’infraction mixte est grave ou moins grave pour choisir le type de procédure judiciaire.  D’habitude, la Couronne va choisir la poursuite par acte d’accusation.   

Les infractions punissables par procédure sommaire

En général, la poursuite de cette infraction n’a que six mois pour se produire.  Si les six mois s’écoule, alors il ne sera plus possible de poursuivre l’offenseur.  Pour arrêter légalement une personne accusée d’une infraction punissable par procédure sommaire, la police doit enregistrer l’exécution de l’infraction.  D’habitude, c’est un juge de la cour provinciale qui qui juge l’infraction punissable par procédure sommaire.  Dans ces situations, les jurys ne sont pas invités à juger.  À cause de la basse gravité de ces infractions, les peines maximales sont 2000$ d’amende, un emprisonnement de six mois ou même les deux.  Un exemple d’une infraction punissable par procédure sommaire est de troubler la paix publique.

Les infractions punissables par voie d’acte d’accusation

Lors d’une infraction punissable par voie d’acte d’accusation, il n’y a aucune limite de temps pour une poursuite.  Par exemple, s’il y a un meurtre, il peut y avoir une accusation dix ans après.  Avec cela en tête, les poursuites peuvent durer plusieurs années après que l’infraction soit commise.  Par contre, il faut toujours tenir compte que lorsqu’une personne soit accusée d’un crime, le procès doit se tenir dans un délai raisonnable.  Pour ajouter, la police a des pourvois de perquisition et d’arrestation plus étendue dans les enquêtes relatives à des actes criminels.  D’habitude, il y a trois types de procès pour les infractions punissables par voie d’acte d’accusation.  Ces trois types sont :

·         Le procès est devant un juge siégeant à la cour provinciale

·         Le procès est devant un juge siégeant à la cour supérieure, sans jury

·         Le procès est devant un juge siégeant à la cour supérieure avec un jury

Pour certains cas, le Code criminel explique le type de procès requis par rapport à l’article qui décrit l’infraction.  Par contre, pour la plupart des cas, la personne accusée peut choisir le type de procès qu’elle suivra.     

Les infractions mixtes

Dans les infractions mixtes, c’est la Couronne qui choisit soit les infractions punissables par voie d’acte d’accusation ou les fractions punissables par procédure sommaire.  La plupart du temps, les circonstances de l’acte vont indiquer à la Couronne à quelle catégorie l’infraction doit être classée.  Jusqu’il y ait une accusation, l’infraction mixte est toujours considéré comme un acte criminel.  Cela permet à la police d’avoir des pouvoirs d’arrestation plus étendus lors de l’enquête et pour porter des accusations contre le suspect.  D’autres facteurs qu’influencent la décision de la Couronne sont le casier judiciaire, des antécédents judiciaires mineurs, la violence, l’utilisation d’arme à feu, la valeur des biens en cause, etc.  Voici un cas où les juges ont contrarié la Couronne dans la décision de la catégorie d’infraction :   

R. c. Quinn (1989), 54 C.C.C. (3d) 157 (C.A. Québec)

«Les juges interviennent rarement dans la façon dont la Couronne choisit de traiter les infractions mixtes.  Dans les cas présent, M. Quinn était accusé de possession d’une petite quantité de cocaïne; il violait donc la Loi sur les stupéfiants.  La Couronne a décidé de le poursuivre par voie de procédure sommaire; elle avait donc six mois pour le faire.  Cependant, le certificat d’analyse de la drogue saisie n’est parvenu à son bureau qu’après l’expiration du délai fixé.  La Couronne a alors choisi de ne pas poursuivre M. Quinn.

Quelques mois plus tard, la Couronne a décidé de la poursuivre par voie d’acte d’accusation.  Dans ce cas, la poursuite n’est soumise à aucun délai.

La cour d’appel du Québec a jugé que les actions de la Couronne étaitent contraires aux principes de  justice fondamentales garantis par l’article 7 de la Charte des droits et libertés.  Ces principes se rapportent à l’équité qui doit caractériser le traitement des personnes accusées dans le système de justice pénale.  La Cour a noté que M. Quinn avait été traité plus durement parce que le délai de six mois était expiré.  Comme l’accusé n’était pour rien dans la privation du délai, il était injuste de le poursuivre pour une catégorie d’infraction plus grave. La Couronne avait la responsabilité de respecter ce délai.  La Cour d’appel a donc ordonné la suspension de la poursuite et la procédure intentée contre l’accusé s’est arrêtée là. » (127 Buckingham)

Les infractions du Code criminel

Le Code criminel est une loi fédérale qui est partagé dans tous les provinces et territoires.  Il définit les activités considérées criminelles au Canada et les procédés utilisés pour les enquêtes et les poursuites.  Au Canada, il y a trois grandes catégories d’infraction et sont les suivantes : les infractions contre la personne, les infractions contre la propriété de la personne et les infractions contre la moralité. 

Les infractions contre la personne

Les infractions contre la personne comprennent les actes violents par lesquels la victime est menacée, mise en danger, blessée ou tuée.  Cette catégorie d’infraction compte pour 10% des crimes rapportés annuellement.  Les grands classifications d’infraction contre la personne sont l’homicide, l’homicide involontaire, le fait de conseiller le suicide ou d’aider quelqu’un  à se suicider, les voies de fait et l’agression sexuelle.  L’homicide peut être divisé comme le suivant :

Homicide
Coupable				Non coupable
Meurtre		Homicide involontaire	Infanticide
1er degré	2e degré

Comme on le voit, l’homicide peut se diviser en deux divisions : coupable ou non coupable.  Par la suite la division de coupable peut se diviser en meurtre, homicide involontaire ou infanticide.  Ensuite, le meurtre peut être divisé en 1^er et 2^e degré.  L’homicide coupable est lorsqu’une personne cause la mort d’une autre.  L’homicide non coupable est lorsqu’un accident est la cause de la mort d’une victime.  L’accusé n’a ni intention, ni de comportement irresponsable.  Le meurtre au premier degré peut être défini comme une de ces quatre situations :

·         Le meurtre est commis avec préméditation et de façon délibérée

·         Une personne commet un meurtre pour le compte d’une autre

·         La victime est membre des services de police ou des services correctionnels, ou encore est une personne employée au maintien de la paix publique, dans l’exercice de ses fonctions

·         La victime est tuée par une infraction définie par l’article 231 du Code criminel.  Dans ces situations, il n’y a pas besoin de mens rea.  Voici la partie de l’article 231 du Code criminel qui explique le précédent : 

(5) Indépendamment de toute préméditation, le meurtre que commet une personne est assimilé à un meurtre au premier degré lorsque la mort est causée par cette personne, en commettant ou tentant de commettre une infraction prévue à l’un des articles suivants :

a) l’article 76 (détournement d’aéronef);

b) l’article 271 (agression sexuelle);

c) l’article 272 (agression sexuelle armée, menaces à une tierce personne ou infliction de lésions corporelles);

d) l’article 273 (agression sexuelle grave);

e) l’article 279 (enlèvement et séquestration);

f) l’article 279.1 (prise d’otage).

Meurtre au 2^e degré

Tout meurtre qui ne correspond pas à une des situations est considéré un meurtre de deuxième degré.  En gros,  la différence entre le meurtre de premier degré et du meurtre de deuxième degré est que la peine minimale pour le 1^er degré est la prison à la vie et la peine minimale pour le 2^e degré est de dix ans.  Par contre, le 2^e degré peut être condamné à la prison à la vie dépendant des circonstances.  Un cas de premier degré est le suivant.

Droste c. La Reine, [1984] 1 R.C.S. 208 (C.S.C.)

« M. Droste voulait tuer sa femme.  Il s’était, semble-t-il, épris d’une autre femme.  Il avait pris une police d’assurance sur la vie de sa femme et avait parlé de ses intentions à des collègues de travail.  Plus précisément, il leur avait l’intention de provoquer un accident avec sa voiture, de mettre le feu au véhicule et de laisser sa femme périr dans l’incendie et l’explosion qui en résulteraient. 

Des témoins ont vu M. Droste nettoyer les sièges de sa voiture avec de l’essence, puis quitter la maison avec sa femme et ses deux enfants.  Plus tard, sur la route, un incendie s’est déclaré dans la voiture.  Mme. Droste a déclaré que son mari avait tenté de la frapper à la tête avec un tournevis.   Elle a saisi le volant et la voiture est allée percuter la butée d’un pont.  Les parents ont réussi à sortir du véhicule en flammes, mais ils ont été incapables de sauver leurs deux enfants.  Ceux-ci sont morts après avoir inhalé de la fumée.  Il n’y a pas de preuve que M. Droste ait eu l’intention de tuer ses enfants.  Le juge a expliqué au juge que, s’il était convaincu, hors de tout doute raisonnable, que M. Droste avait l’intention de tuer sa femme avec préméditation et de façon délibérée et qu’il avait causé la mort de ses enfants par accident ou par erreur en exécutant son plan, il devait le déclarer coupable de meurtre au premier degré.

Le jury a déclaré M. Droste coupable.  La cour d’appel de l’Ontario et la Cour suprême du Canada ont confirmé le jugement. » (131 Buckingham)

Ce cas est un meurtre du premier degré car M. Droste avait l’intention de commettre un meurtre sur une autre personne.  Il avait planifié de tuer sa femme, par contre, il a tué ses enfants au lieu.  Dans le suivant, c’est un cas de meurtre au deuxième degré :         

            « La fille de Robert Latimer, Tracy, âgée de 12 ans, soufrait d’une forme grave d’infirmité motrice cérébrale.  Sa maladie, très douloureuse, était incurable.  Tracy était incapable de parler et de s’occuper d’elle-même.  Ses parents répondaient à tous ses besoins.  Quand les médecins ont dit que Tracy devait être opérée à nouveau, M. Latimer a mis fin aux jours de sa fille. 

            M. Latimer a par la suite été accusé de meurtre au deuxième degré par la Gendarmerie royale du Canada.  Durant le procès, l’avocat de la défense a soutenu que M. Latimer avait tué Tracy pour « empêcher un crime plus grave : les souffrances de sa fille. » La Couronne a répliqué : « La saison de la chasse aux handicapés n’est pas ouverte. » 

            M. Latimer a été reconnu coupable de meurtre au deuxième degré.  Il a été condamné à la prison à la vie, sans possibilité de libération conditionnelle avant dix ans.  Après le procès, on a découvert que la GRC avait interrogé les candidats-jurés avant le procès sur leurs opinions à propos de l’euthanasie (le meurtre par compassion de malades en phase terminable).  M. Latimer a été autorisé à interjeter appel de la décision. » (131 Buckingham)

            Ce qu’on doit comprendre du cas précédent est que le meurtre au deuxième degré n’est pas un meurtre de raison qu’une personne a planifié un meurtre violent mais qu’il y ait eu une situation, comme la maladie de la fille, qui force quelqu’un à commettre un meurtre d’une autre personne.

Homicide involontaire

L’homicide involontaire est lorsqu’une personne tue une ou plusieurs autres personnes d’une façon non décrite dans l’article 230 du Code criminel.  Un exemple d’un homicide involontaire est le cas de R. c. Russell (Cour suprême de Victoria, Australie, 1933) décrit plus haut.  Celui-ci démontre qu’il n’avait pas l’intention criminelle de tuer ses enfants, mais il n’a pas empêché sa femme de les tuer.

Le fait de conseiller le suicide ou d’aider quelqu’un à se suicider

Cette infraction est expliquée dans l’article 241 du Code criminel.  Cet acte a comme conséquence une peine maximale de 14 ans.  Cet acte se passe la plupart du temps avec les malades avec des maladies terminales.  Le cas de Sue Rodriguez démontre un bon exemple de l’infraction.  Elle était atteinte d’une maladie qui le permettait de ne rien faire faire car elle était totalement dépendante.  Elle ne pouvait pas se suicider  donc elle voulait changer la loi pour que les gens de la même maladie n’ont pas besoin vivre dans des mauvaises conditions.  En 1994, Sue s’est suicider avec de l’aide d’un médecin avec une identité inconnue. 

Les voies de fait

La définition juridique comprend l’utilisation intentionnelle de la force contre une autre personne, les menaces et le fait de mendier ou d’importuner une personne en montrant une arme.  À cause que ces infractions sont tous plutôt des infractions sur la mentalité de la victime, la mens rea est le facteur le plus important que doit être prouvé lors d’une enquête.

Les infractions contre les droits de propriété

Comme le titre l’indique, les infractions contre les droits de la propriété sont les actes qui causent du dommage ou font disparaître les propriétés d’une autre personne.  Ces infractions incluent le vol, l’introduction par effraction, le méfait et la fraude.  Que ce soit un vol d’une automobile, de causer la destruction d’une maison lorsque qu’il y a quelqu’un à l’intérieur ou non, ou même d’écrire des chèques bondissant, ceux-ci font tous parti des infractions contre les droits à la propriété.  Les peines peuvent être de un an pour le méfait jusqu’à 25 ans pour le vol des 5 automobiles les plus dispendieux de ton quartier. 

Les infractions contre la moralité

Premièrement, la moralité est la qualité de bien et de mal que la société correspond à certaines activités ou même des idées.  Cette catégorie d’infractions est très controversée.  Elle est controversée car elle a rapport avec des sujets qui changent avec le temps par exemple l’avortement.  Il y a 50 ans, l’avortement était moralement mauvais donc il y avait une loi contre celui-ci.  Des exemples de cette catégorie est le jeu, la prostitution, l’obscénité.  Le jeu est toute activité reliée à parier de l’argent ou des objets.  Ceci est illégal appart des jeux gouvernementaux.  Les jeux du gouvernement sont limités à un niveau où les jeux sont justes et qu’il n’y a personne qui prend avantage des gens qui ont une dépendance aux jeux.  La prostitution n’est pas un acte criminel mais il y a plusieurs actes criminels reliés à la prostitution.  Des exemples d’activités illégales reliées à la prostitution sont la prostitution forcée ou la prostitution dont la prostitue a moins de 18 ans.  Il n’y a que quelques situations où la prostitution est légale.  L’obscénité est un acte criminel qui se passe lorsque quelqu’un s’expresse en exploitant la sexualité, soit d’une manière violente, horrifiante ou cruelle.  Cette loi aide à protéger les femmes et les enfants.  Un exemple de ceci est lors des annonces à la télévision, il y a des gens qui ne devraient pas voir des choses car ils ne sont pas assez matures. 

Conclusion 

Pour conclure, un acte criminel est un acte qui désobéit la loi.  Il y a plusieurs sortes d’actes criminels et ils sont tous écrites dans le Code criminel.  Un acte criminel doit posséder un acte illégal à la loi et l’intention criminelle. 

Bibliographie

·         Donald E. Buckingham, Comprendre le droit canadien, 1997, Chènelière/McGraw-Hill.

·         Marc Cousineau, Le droit, 1991, Guérin.

Le mystère de l’invisible : le Horla

            Le Horla est écrit par Guy de Maupassant.  Le texte est en forme de journal personnel qui décrit un été où un être surnaturel terrorisait le narrateur.  Le narrateur est le personnage principal et l’antagoniste est en fait le Horla.  Le Horla a tourmenté le narrateur jusqu’au point où l’auteur est devenu fou.  Le narrateur n’avait qu’un seul choix à la fin de l’histoire, de se suicider.  Ce texte parle en sorte du thème du mystère de l’invisible, qui signifie un être irréel devenu réel qu’on ne voit pas et qui a détruit la vie du narrateur.  Le texte explique bien les causes, les effets et les conséquences du mystère de l’invisible.

            Le thème principal du texte de Maupassant est le mystère de l’invisible.  Au début de l’histoire, le narrateur exprime des émotions confortables dans sa vie personnelle.  La première journée enregistré, c’est une belle journée.  Le mystère de l’invisible se présente la deuxième journée enregistrée, lorsque le narrateur dit, « J’ai un peu de fièvre depuis quelques jours; je me sens souffrante, ou plutôt je me sens triste. »  Avec cette fièvre, il commence à s’ennuyé et il y a quelque chose qui l’agace en lui.  Vers le 16 mai, le narrateur affirme qu’il y a quelque chose à l’intérieur de lui en disant, « Je suis malade, décidément! Je me portais si bien le mois dernier! J’ai la fièvre, une fièvre atroce, ou plutôt un énervement fiévreux, qui rend mon âme aussi souffrante que mon corps! »  Ceci démontre le début des misères du narrateur et il devait commencer à trouver un remède pour se guérir.   

            Ce journal personnel montre des reflets de l’impact du mystère de l’invisible sur le narrateur de l’histoire.  À travers l’histoire, il croit qu’un être surnaturel épouvantable est en lui. Il a tenté plusieurs fois d’enlever l’être par exemple en prenant une marche dans la forêt et voyager à Paris.  Le voyage à Paris a aidé le narrateur pour une période finissant vers le 20 aout.  Après le 20, le narrateur se rend de plus en plus fou.  L’être surnaturel démoli l’esprit du narrateur constamment dans l’histoire.  Vers la fin de l’histoire, le narrateur tante de se débarrasser de l’être en brûlant sa maison.  Ceci ne résulte pas positivement car l’être est toujours en lui.  Par conséquence, la seule solution qu’a pensé le narrateur, était de se suicidé.  Il décrit ceci dans les dernières lignes du texte.  

            Dans Le Horla, le mystère de l’invisible est vu comme un pouvoir surnaturel qui n’est pas visible et il était l’antagoniste qui démoralisait le narrateur.  En sorte, la cause de la maladie mentale était la fièvre du début; par la suite, les effets étaient le feu de la maison, et la conséquence était la mort du narrateur. L’auteur écrit que l’être est la cause de la folie du narrateur et qu’il n’y a pas de remède pour la maladie dont il occupe.